Comptabilité dans le commerce: sur la question de la reconnaissance de la "date d'expédition"

En 2010, la comptabilité dans le commercea été réalisée de telle manière que la date d'expédition des marchandises pour le calcul de l'impôt sur le revenu, de l'accise et de la TVA soit la même - la date de leur expédition de l'entrepôt ou de l'entrepôt, complétée dans un certain ordre, a été prise. En 2011, certaines modifications ont été apportées aux actes législatifs pour déterminer la date d'expédition des marchandises aux fins du calcul de l'impôt sur le revenu et de la TVA.

Par exemple, la comptabilité dans le commerce de détail prévoit qu'à compter du 1er janvier de cette année, le calcul de l’impôt sur le revenu le jour de l’expédition des produits est comptabilisé:

- la date de leur séjour chez l'acheteur (l'organisation, son représentant ou l'organisation effectuant le transport de produits), si le vendeur ne transporte pas la marchandise;

- dans les autres cas, le plus tôt desLes dates suivantes: la date de transfert à l'acheteur ou la date de transfert de l'organisation (PI), qui assurent le transport des produits, mais leur paiement est effectué par l'acheteur.

À compter du 1er janvier 2012, pour le calcul de la TVA, la comptabilité en commerce le jour de l'expédition comptabilise:

- la date de leur séjour chez l'acheteur (organisation ou entreprise qui effectue le transport des produits) si le vendeur ne transporte pas les marchandises;

- la date du début du transport des produits dans les autres cas.

Pour le calcul des droits d'accise, le jour d'expédition est toujours considéré comme la date d'expédition de l'entrepôt ou de l'entrepôt, dûment rempli.

La comptabilité dans le commerce en conséquencechangements apportaient aux payeurs une autre difficulté pour organiser la comptabilité fiscale. En 2010, puis, comme mentionné ci-dessus, le jour de l'expédition des marchandises était reconnu comme leur départ de l'entrepôt, les données fiscales sur la TVA coïncidaient avec le chiffre d'affaires reflété dans le prêt. Le crédit du compte 90, à son tour, a été constitué sur la base des informations contenues dans les factures d’expédition de marchandises de l’entrepôt (en tenant compte de la date de sortie des marchandises de l’entrepôt). Sur la base de ces données, Accounting in trade et établi les règles permettant de déterminer la base d'imposition pour le calcul de l'impôt sur le revenu. À présent, la comptabilité des revenus de l’organisation a été clarifiée. Dans d’autres cas, la date d’expédition des marchandises devrait être comptabilisée en tant que date d’expédition. Un tel système est extrêmement gênant et oblige dans certains cas une organisation à effectuer une comptabilisation fiscale supplémentaire de la base de calcul de la TVA.

Déterminer la date d'expédition est très important dansen ce qui concerne les marchandises exportées. Pour les marchandises. Des délais spécifiques ont été fixés pour obtenir des preuves documentaires de l'exportation de produits hors du pays (180 jours à compter du début de l'expédition - pour les marchandises exportées vers les États membres de l'Union douanière; 60 jours - pour les marchandises exportées vers des États non établit la comptabilité dans le commerce, les payeurs ont le droit de ne pas refléter le chiffre d'affaires dans la déclaration de TVA en l'absence d'une telle confirmation. fixez la date de transport des marchandises directement à l'acheteur, car l'expédition implique le transport sur une certaine route.Cette définition s'applique à trois taxes: la TVA, les taxes sur le revenu et les taxes d'accise. : basé sur le formulaire TTN-1 (gr. 16) ou la facture CMR (gr. 22) .Cette présentation aidera les organisations à simplifier et à nettoyer la comptabilité fiscale. En outre, l’application de ces innovations permet d’optimiser de manière significative la comptabilité des entités commerciales, en particulier de celles qui exercent des activités d’exportation.